Accueil » Crédits et mentions légales

Crédits et mentions légales

SIEGE SOCIAL

LATITUDE ARCHITECTES
15 Avenue du 41E Regiment d'Infanterie
35000 Rennes

Tél. : 02.99.63.87.75
gefflot-vitel@latitude-archi.fr

Numéro de SIRET : 794 533 158 00018
APE : 7111Z
Responsables de la rédaction : M. Jacques GEFFLOT / M. Marc VITEL

AGENCE WEB

TEAM8
5H Rue de l'ile
35630 HÉDÉ
Team8.fr

HEBERGEUR

E-Clicking Hosting SPRL BTW BE 479.717.349

E-Clicking Hosting
BP 210-40135
Nanterre, 92979,
France.



Conformément à l'article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site l'utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

INFORMATIQUE et LIBERTES

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à l'agence LATITUDE ARCHITECTES soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par courrier électronique.

RESPONSABILITES

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit "site liant", vers celui de l'agence LATITUDE ARCHITECTES, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

Ni l'agence LATITUDE ARCHITECTES, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l'occasion de l'accès ou des difficultés d'accès à ce site, ou de l'utilisation qui pourrait en être faite, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l'utilisateur.
Les informations sur ce site sont fournies " telles quelles " sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l'utilisation de la présente publication. Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. l'agence LATITUDE ARCHITECTES se réserve le droit d'apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

DROITS D'AUTEUR

Les projets architecturaux, les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'agence LATITUDE ARCHITECTES ou de tiers ayant autorisé l'agence LATITUDE ARCHITECTES à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Toute reproduction sur un support papier ou informatique à partir dudit site est autorisée à condition qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'agence LATITUDE ARCHITECTES est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Retour en haut de page